Le matériel informatique

Un matériel informatique en français :

  • porte des inscriptions en français sur les boutons de commande ou les touches de clavier;
  • offre, le cas échéant, un affichage électronique en français;
  • peut produire tous les signes diacritiques (accents, cédille, tréma) du français.

Comme tous les produits en vente sur le marché québécois, les appareils informatiques doivent être conformes aux dispositions de la Charte de la langue française. Ainsi, toutes les inscriptions qu'ils portent doivent être en français (Charte, article 51).

Ces inscriptions peuvent aussi figurer en une ou plusieurs autres langues, pourvu que l'importance accordée au français soit au moins égale à celle des autres langues (par exemple, même taille de caractère typographique, même impact visuel).

Il existe certaines exceptions et dérogations en matière d'inscriptions sur les produits (Règlement sur la langue du commerce et des affaires, section 1).

Toute personne ou société qui distribue un produit, le vend au détail, le loue, l'offre en vente, en location ou autrement sur le marché, même gratuitement, doit s'assurer que les inscriptions sur ce produit et les documents qui l'accompagnent sont conformes aux dispositions de la Charte de la langue française (Charte, article 205.1).

Par ailleurs, le mode d'emploi et la documentation (garantie, par exemple) relatifs à un ordinateur vendu au détail doivent être en français, de même que ceux d'un logiciel, à moins que celui-ci puisse être assimilé à un produit culturel ou éducatif. Ces documents peuvent être assortis d'une ou de plusieurs traductions, mais aucune inscription rédigée dans une autre langue ne doit l'emporter sur celle qui est rédigée en français (Charte, article 51).

Doivent aussi être en français :